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Propriétaire du site :
Sasu « Il était une Fois…. Une Histoire de Fauteuils »
Par mail : contact@unehistoiredefauteuils.com
Par téléphone : 0768194382
Adresse : 19 rue des Négafols 34250 Palavas les Flots – France
Identification de l’entreprise :
Sasu « Il était une Fois …. Une Histoire de Fauteuils » au capital social de 800€
SIRET : 827 639 220 00017 – RCS : MONTPELLIER
Adresse postale : 19 rue des Négafols, 34250 Palavas les Flots – France
Adresse siège social : 19 rue des Négafols, 34250 Palavas les Flots – France
Lien vers la page des Conditions Générales de Vente : https://unehistoiredefauteuils.com/cgv/
Direction de la publication :
contact@unehistoiredefauteuils.com – 07.68.19.43.82
Création du site, hébergement :
Agence Eoxia
5 bis rue du pont de Lattes
34070 Montpellier – France
Protection des données :
contact@unehistoiredefauteuils.com – 07.68.19.43.82
Adresse postale : 19 rue des Négafols, 34250 Palavas les Flots – France
2 – Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par « Il était une fois…. Une Histoire de Fauteuils », qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.unehistoiredefauteuils.com est mis à jour régulièrement par « Il était une fois…. Une Histoire de Fauteuils ». De la même façon, les Mentions Légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 – Description des services fournis.
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Toutes les informations indiquées sur le site www.unehistoiredefauteuils.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.unehistoiredefauteuils.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
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4 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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8 – Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://unehistoiredefauteuils.com/ est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la ville de MONTPELLIER (34000 – Hérault – France).
9 – Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Client : désigne toute personne physique ou morale ayant la pleine capacité juridique lors de l’achat de Produit ou l’utilisation des Services proposés par la société «Il était une fois… une histoire de fauteuils» et/ou personne(s) physique(s) utilisatrice(s) de ces mêmes Produits et Services sous la responsabilité du client.
Partenaire : désigne toute personne physique ou morale proposant des Produits par le biais de la Société.
Contrat : désigne par ordre décroissant d’importance les éventuelles Conditions Particulières, Conditions Générales d’Utilisation (CGU). les Conditions Générales de Ventes (CGV).
Site : désigne le site Internet «www.unehistoiredefauteuils.com », propriété de la Société « Il était une fois…. Une Histoire de Fauteuils ».
Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site.
Cookie : désigne un petit fichier texte stocké par le navigateur web sur la mémoire vive de l’internaute et qui permet aujourd’hui de retenir des informations.
Internaute : Personne qui navigue à l’aide d’un navigateur sur le site internet proposé par la Société,
Codes d’accès : désigne l’identifiant de l’internaute et son mot de passe de connexion choisis par l’internaute lors de son inscription, lui permettant de s’identifier et de se connecter aux différents services souscrits fournis sur le Site.
Produit physique : désigne tout type de bien matériel pouvant être proposé au Client par la Société dans le cadre de son activité.
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
Services Clients : désigne l’ensemble des services d’assistance technique, commerciale ou pour toute réclamation, mis à disposition par la Société à ses Clients aux coordonnées suivantes :
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